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Vous trouverez sur cette page un certain nombre d'informations
utiles concernant les Conditions d'entrée aux Etats-Unis : passeports / visas / douanes
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Attention:
Les informations concernant les Visa pour les Etats-Unis peuvent être obtenues sur le
site Web du Département d'Etat des Etats-Unis:
www.unitedstatesvisas.gov*
Pour plus d'informations concernant le programme VWPP, veuillez consulter le site Web:
http://www.travel.state.gov/vwp*
|
| Visas |
Programme permanent de dispense de visa (VWPP) |
Passeports |
| Programme visite US-applicable aux VWPP |
Programme ATP (anciennement TWOV) |
| Questions et Réponses Programme de Dispense de Visa |
| Nouvelles dispositions du Service américain des douanes et de protection des frontières |
| Réglementations douanières pour l'entrée aux Etats Unis |
Visas
Les informations concernant la délivrance du visa d'entrée
aux Etats-Unis peuvent être obtenues auprès du consulat ou
de l'ambassade des Etats-Unis situé dans le pays d'origine
du/des passagers.
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Programme permanent de dispense de visa (VWPP)
| Généralités |
Conditions d'application du programme VWPP |
Obligations pour les passagers VWPP |
Généralités
Le programme permanent de dispense de visa (VWPP) permet
aux citoyens de certains pays de se rendre aux Etats-Unis
sans visa.
Ce programme à l'origine temporaire, est devenu
permanent en octobre 2000.
Il fut créé dans le
but de faciliter l'entrée aux Etats-Unis pour certains
visiteurs autorisés.
Il y a actuellement 27 pays participant au programme de
dispense de visa. Ces pays sont les suivants:
| Allemagne |
France |
Nouvelle Zélande |
| Andorre |
Irlande |
Pays-Bas |
| Australie |
Islande |
Portugal |
| Autriche |
Italie |
Royaume-Uni |
| Belgique |
Japon |
San Marino |
| Brunei |
Liechenstein |
Singapour |
| Danemark |
Luxembourg |
Slovénie |
| Espagne |
Monaco |
Suède |
| Finlande |
Norvège |
Suisse |
Mise à jour: Veuillez consulter la section
Questions et Réponses pour plus d'informations
sur le programme de dispense de visa.
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Conditions d'application du programme VWPP
- Les passagers désirant bénéficier du programme VWPP doivent
remplir un formulaire (I-791 et I-94) fourni par les agences
de voyages et certaines ambassades ou par le transporteur
participant avant l'embarquement.
- Le formulaire fait mention
des conditions de qualification.
Les passagers devront aussi
remplir le formulaire I-94. Le formulaire est disponible en
Anglais, Français, Japonais, Allemand, Suédois, Hollandais
et Italien. Les formulaires en Italien et Hollandais ne
sont pas distribués aux passagers actuellement.
Mise à jour: Veuillez consulter la section
Questions et Réponses pour plus d'informations
sur le programme de dispense de visa.
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Obligations pour les passagers éligibles
- A compter du 26 juin 2005, les passagers devront être en possesion
d'un passeport à lecture optique (PALO).
Les enfants et bébés
doivent dorénavant posséder leurs propres passeports.
(Veuillez vous référer au chapitre Passeports).
- Le voyage doit être à titre touristique ou pour affaires
uniquement.
- La durée maximum du séjour est de 90 jours.
- Voyager sur une compagnie ayant signé l'accord
I-775 avec le département de l'immigration des Etats-Unis.
- Etre en possession du formulaire I-94 signé.
(Formulaire de dispense de visa fourni par un
transporteur ayant signé l'accord I-775 ou une agence
de voyages).
Un exemplaire pour
chaque enfant figurant sur le passeport des parents doit être rempli séparément .
- Etre en possession d'un billet aller-retour (ou
d'un imprimé en cas de billet électronique) avec un
retour dans un pays autre que le Canada, Mexique ou tout
pays ou île situé en bordure de la mer des Caraïbes.
Cependant, si le passager détient une preuve de résidence
dans l'un de ces pays/îles, son billet retour vers ce
pays sera dans ce cas accepté.
Un billet est valide un an quelque soit le type de tarif.
- Ne pas être émigrants.
Veuillez voir Timatic pour plus d'informations.
Mise à jour: Veuillez consulter la section
Questions et Réponses pour plus d'informations
sur le programme de dispense de visa.
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Passeports
|Généralités |
Passeports Britanniques |
Passeports à Lecture Optique |
21 juin 2005: communiqué du département de sécurité d'état |
Conditions pour les mineurs |
Généralités
Les passagers désirant se rendre aux Etats-Unis doivent
être en possession des documents requis (ex: visa) et d'un
passeport valide.
Le passeport doit être valide pour la
durée du séjour.
A compter du 26 juin 2005, l'ensemble des passagers devront
être en possession d'un passeport à lecture optique.
Voir ci-dessous pour plus de détails.
| Remarque:
Les citoyens des pays suivants
doivent posséder un passeport valide au moins six mois
après leur séjour aux Etats-Unis:
San Marino, Brunei, Andorre.
Veuillez conseiller aux passagers de se renseigner
auprès de l'ambassade des Etats-Unis de leur pays de
résidence pour des infos mis à jour sur les passeports.
|
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Passeports Britanniques
Conditions requises pour les citoyens britanniques
- Passeport valide (passeport à lecture optique obligatoire à partir du 26 juin 2005)
- Visa exigé pour un séjour excédant 90 jours
- Possibilité de voyager sous le programme de dispense de
visa avec le formulaire de dispense de visa I-94W fourni
par American Airlines.
- Billet retour
Conditions requises pour les sujets britanniques
- Passeport valide
- Visa requis
- Sujets britanniques, citoyens des territoires dépendants
britanniques, citoyens britanniques d'outre mer et
ressortissants britanniques d'outre mer ne peuvent pas
bénéficier du programme de dispense de visa.
- Passeport et visa requis
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Passeports à Lecture Optique
Le Passeport à Lecture Optique (PALO) permet de recueillir les données contenues
dans le passeport automatiquement et directement sur ordinateur a l'aide d'un scanner.
Le PALO se distingue par des lignes de lettres, chiffres et chevrons imprimés au bas de
la page d'identité (similaire à un code barre).
En cas de doute du passager sur
la nature du passeport, il est conseillé de vérifier auprès de la Mairie
ou de la Préfecture du lieu de résidence.
Mis à jour Avril 2005.
Le service des Douanes et de Protection des frontières américain (CBP)
a réactualisé les conditions d'application concernant le Passeport à
Lecture Optique.
A compter du 26 juin 2005, tout passager désirant se rendre aux Etats-Unis par le biais
du Programme de Dispense de Visa (VWP) devra être en possession d'un passeport à
lecture optique (PALO).
Les enfants et les nourissons devront également posséder
leur
propre PALO pour pouvoir toujours bénéficier du programme VWP.
A partir du 26 juin 2005, le CBP attribuera une amende aux compagnies aériennes pour tout
passager accepté à bord d'un vol à destination des Etats-Unis, ne possédant
pas de passeport à lecture optique selon le programme VWP.
Les passagers ne possédant pas de passeport à lecture optique pourront toujours
se rendre aux Etats-Unis à condition d'être en possession d'un visa valide dans le
cas où ce dernier est requis.
L'obligation de possession du passeport à lecture
optique déjà en vigueur pour certains ressortissants des pays bénéficiant
du programme VWP demeure effective.
| Remarque:
L'obligation d'être en possession du Passeport à Lecture Optique
demeure effective pour les ressortissants d'Andorre, de Belgique, de Brunei,
du Liechtenstein et de Slovénie désirant se rendre aux Etats-Unis par le biais
du Programme de Dispense de Visa (VWP). Elle s'appliquera à l'ensemble des voyageurs
VWP à compter du 26 juin 2005. |
Mise à jour: Veuillez consulter la section
Questions et Réponses pour plus d'informations
sur le programme de dispense de visa.
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21 juin 2005: communiqué du département de sécurité d'état
Le departement de sécurité d'état (DHS) exige que les ressortissants des pays
bénéficiant du programme VWPP soient dotés de passeports munis de photos digitales
dès le 26 octobre 2005.
De plus, les pays VWP devront présenter à cette date,
un plan d'action de façon à émettre d'ici un an,
des passeports électroniques équipés de micro puces.
Ce communiqué renforce le traité de protection des frontières
et de la réforme des visas mis en place en 2002 stipulant que,
tout passeport émis après le 26 octobre 2005
et utilisé dans le cadre du programme VWP, doit comporter un
identifiant biométrique, en accord avec les règles définies par
l'Organisation Internationale de l'Aviation Civile (ICAO).
Le passeport électronique permettra de sécuriser et faciliter le voyage des
ressortissants des pays VWP, selon le secrétaire Chertoff.
Les modalités d'obtention de ces passeports maintiendront et renforceront
l'intégrité du programme VWP.
"Nous sommes satisfaits des progrès réalisés par certains
pays VWP afin de répondre aux modalités du passeport électronique,
et nous nous réjouissons de collaborer avec ces pays afin d'accélérer
la mise en place du passeport électronique."
Après avoir consulté le congrès et le département
d'état, le département de sécurité d'état demande
qu'à compter du 26 octobre 2005, une photo digitale
du visage du détenteur du passeport, soit imprimée
sur la page d'identification.
Le département de
la sécurité d'état demande qu'au 26 octobre 2006,
le passeport électronique, muni d'une micro puce capable
d'enregistrer des informations biographiques,
une photo digitalisée et d'autres informations
biométriques soient disponibles.
Les passeports
à lecture optique, émis avant le 26 octobre 2005
seront encore acceptés pour tout voyage sous le programme VWP.
Afin de satisfaire aux modalités
du passeport électronique, le DHS créera un processus
de validation, afin que les pays VWP puissent tester
leurs passeports électroniques avant leur émission.
Les pays VWP et le gouvernement Américain se rencontreront
prochainement afin de clarifier les modalités du processus
de validation.
Les passeports soumis juqu'au 1er décembre 2006, devront être validés
le 26 octobre 2006.
En plus des photos digitales et micro puces,
le DHS souhaite renforcer l'authenticité des
informations mentionnées sur le passeport électronique,
en demandant aux pays VWP de se soumettre à différentes
mesures concernant les passeports perdus ou volés.
Parmi ces mesures, les pays VWP devront signaler à INTERPOL
tous passeports perdus ou volés. Le DHS mettra à disposition
des pays VWP et du gouvernement Américain une liste des passeports interceptés.
Le DHS a également pour mission de faciliter
la communication avec les pays VWP.
Le DHS et le Département d'état testent le passeport électronique,
en collaboration avec les gouvernements Australiens et Néo-Zélandais.
L'expérience se deroule dès aujourd'hui à l'aéroport de Sydney et
continuera tout l'été. Les membres d'équipage de United Airlines,
Air New Zealand et Qantas Airways se sont portés volontaires pour
utiliser le dit
passeport.
Leur participation va
permettre au DHS de tester les logiciels
nécessaires à la lecture des informations
contenues dans un passeport électronique.
Les 27 pays participant au programme VWP sont:
l'Andorre, l'Australie, l'Autriche, la Belgique,
Le Brunei, le Danemark, la Finlande, la France,
l'Allemagne, l'Islande, l'Irlande, l'Italie, le
Japon, le Liechtenstein,
le Luxembourg, Monaco, les Pays Bas,
La Nouvelle Zélande, la Norvège, le
Portugal, San Marin, Singapoure, la Slovénie, l'Espagne, la Suède, la Suisse, et
le Royaume Uni.
Nous vous rapellons que les ressortissants des pays VWP doivent, depuis le 26 juin 2005,
être munis d'un passeport à lecture
optique pour rentrer sur le territoire américain.
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Obligations pour les mineurs
Pour les mineurs voyageant seuls ou avec un seul des parents,
une autorisation parentale de la part du second parent sera
requise.
En cas de divorce ou de décès d'un des parents, un
document légal de droit de garde ou un certificat de décès
sera exigé.
Pour plus d'information veuillez consulter
Mineurs
De plus, à compter du 26 juin 2005, les enfants comme
les bébés, devront être en possession de leur propre
passeport à lecture optique pour leur entrée aux Etats-Unis
selon le Programme de Dispense de Visa (VWP).
Toujours à compter du 26 juin
2005, les enfants ne pourront plus figurer sur le passeport
de leurs parents comme ce fut le cas auparavant pour
pouvoir entrer aux Etats-Unis avec le programme VWP.
Pour plus d'information consultez Timatic.
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| Retour à index des passeports |
Programme de visit US
Le 5 janvier 2004, les services de douanes et de protection
des frontières américain(CBP) ont lancé le Programme Visit US qui
permettra de recueillir les données liées aux entrées et
sorties du territoire d'un certain nombre de visiteurs aux
Etats-Unis.
Tout individu visitant les Etats-Unis,
nécessitant un visa, sera photographié et aura ses
empreintes relevées à l'entrée et à la sortie.
A compter du 30 septembre 2004, les visiteurs entrant aux
Etats-Unis sous le Programme de Dispense de Visa (VWP)
seront également soumis au Visit US.
Cela signifie que les
citoyens de 27 pays supplémentaires seront photographiés
et auront leurs empreintes relevées à leur arrivée aux
Etats-Unis à partir de cette date.
Les pays concernés sont:
Allemagne, Andorre, Australie, Autriche, Belgique, Brunei,
Danemark, Finlande, France, Irlande, Islande, Italie, Japon,
Liechtenstein, Luxembourg, Monaco, Nouvelle Zélande,
Norvège, Pays-Bas, Portugal, San Marino, Singapour,
Slovénie, Espagne, Suède, Suisse et Grande Bretagne.
Actuellement, les citoyens de ces pays doivent présenter
les documents suivants pour entrer aux Etats-Unis comme
touriste (90 jours ou moins):
- Passeport valide (passeport à lecture optique obligatoire à partir du 26 juin 2005)
- Formulaire de dispense de visa
- Billet retour
Consultez Timatic pour plus d'informations.
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Programme ATP (anciennement TWOV)
Le secrétariat à la sécurité intérieure des Etats-Unis et le
département d'état ont suspendu le programme ATP
(Air Transport Programme, anciennement appelé 'Transit Without
Visa' - TWOV program) à compter du 2 août 2003 a 11:00am EST.
Le bureau des douanes et de protection des frontières (CBP)
ne permettra plus aux étrangers de transiter par les
Etats-Unis sur leur trajet vers une destination à
l'étranger sans visa, sauf dans le cas de l'application
d'une règle valide d'exception de visa.
Consultez Timatic pour plus d'informations.
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Questions et Réponses programme de Dispense de Visa
Le formulaire suivant "Questions & Réponses", distribué par les services de Douanes et de
Protection des Frontières américain fournit un résumé des principales informations et mises
à jour concernant le Programme Permanent de Dispense de Visa.
Qu'est-ce que le programme de Dispense de Visa?
Si vous êtes un ressortissant d'un des pays bénéficiaires du Programme de Dispense de Visa, vous
êtes autorisé à entrer et à demeurer sur le territoire américain pour une durée maximum de 90 jours
en tant que 'non immigrant', à titre de tourisme ou d'affaires sans avoir besoin d'un visa de
séjour aux Etats-Unis.
Quels sont les pays bénéficiaires du Programme?
Allemagne, Andorre, Australie, Autriche, Belgique, Brunei, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grande Bretagne
Islande, Irlande, Italie, Japon, Liechtenstein, Luxembourg, Monaco, les Pays-Bas, Nouvelle Zélande,
Norvège, Portugal, San Marino, Singapour, Slovenie, Suède, et la Suisse.
Comment savoir si je possède un passeport à lecture optique?
Les passeports à lecture optique disposent d'une bande magnétique pouvant être lus automatiquement
et permettant un contrôle rapide de l'identité du détenteur du passeport ainsi que les informations
habituellement disponibles sur la page intérieure. Pour obtenir des informations sur la nature de
votre passeport, vous pouvez vous adresser au Consulat ou à l'Ambassade la plus proche de votre
domicile ou encore votre Mairie ou Préfecture.
Que se passe-t-il si je ne suis pas en possession du passeport à lecture optique
à compter du
26 juin 2005?
Depuis le 26 octobre 2004, le service des Douanes américaines (CBP), a autorisé, sur la base
d'une délivrance à titre individuel et exceptionnel, un droit d'entrée pour les passagers
bénéficiaires du programme VWP n'ayant pas de passeport à lecture optique.
Cette dispense à
titre exceptionnel a pris fin le 26 juin 2005. A partir de cette date, les passagers VWP ne
possédant pas de passeport à lecture optique pourront se voir refuser l'accès à bord du vol ou
du navire de croisière ou le droit d'entrée sur le territoire des Etats-Unis.
L'autorisation d'entrée à titre exceptionnel est-elle payante?
A ce jour, cette permission est donnée à titre gratuit.
Après le 26 juin 2005,
si vous ne possédez
pas de passeport à lecture optique, vous vous verrez refuser l'accès à bord du vol ou du navire de
croisière et dans le cas où vous arriveriez au point d'entrée, vous pourriez vous voir refuser
l'entrée sur le territoire.
Les personnes ne détenant pas de passeport à lecture optique et
bénéficiant de ce droit d'entrée à titre exceptionnel après cette date devront s'acquitter du
tarif habituel d'un montant de 65$.
Existe-t-il une alternative au passeport à lecture optique?
La seule alternative est d'obtenir un visa à titre de non immigrant auprès d'une ambassade ou
d'un consulat des Etats-Unis.
Que se passe-t-il si je retourne aux Etats-Unis sans passeport à lecture optique
ou sans un
visa de non immigrant après avoir déjà bénéficié de la permission d'entrée à titre exceptionnel?
Dans ce cas, vous vous verrez refuser l'entrée sur le territoire américain et pourrez également
être placé en détention jusqu'à votre expulsion.
Si je bénéficie de la permission d'entrée à titre exceptionnel selon les conditions du VWP,
pourrai-je me rendre au Canada, Mexique ou sur les îles périfériques?
Si vous vous rendez au Canada ou au Mexique ou sur les îles des Caraïbes, au cours de votre
séjour, vous prenez le risque de vous voir refuser votre réentrée et ceci malgré la période
de séjour autorisée inscrite sur votre permission I-94 dès sortie du territoire
américain.
Cette règle s'applique-t-elle au programme de dispense de visa pour Guam?
Non.
Avant la date du 26 juin 2005, la permission d'entrée à titre exceptionnel vise-t-elle
l'ensemble des ressortissants des pays bénéficiaires du programme VWP?
Non, cette permission à titre exceptionnel est délivrée seulement aux ressortissants de 22 pays
bénéficiaires du programme VWP.
Les pays concernés sont les suivants: Allemagne, Australie, Autriche, Danmark, Espagne, Finlande,
France, Grande Bretagne, Islande, Irlande, Italie, Japon, Luxembourg, Monaco, les Pays-Bas,
Nouvelle Zélande, Norvège, Portugal, San Marino, Singapour, Suède et Suisse.
Depuis le 1er octobre 2003, les ressortissants des quatre pays suivants devaient déjà être en
possession d'un passeport à lecture optique selon le programme VWP: Andorre, Brunei, Liechtenstein
et Slovenie.
Cette date d'entrée en vigueur demeure effective et ne se trouve pas
affectée par la
permission d'entrée à titre exceptionnel.
Egalement depuis le 16 mai 2003, les ressortissants belges devaient détenir un passeport
à lecture optique selon le programme VWP.
Cette date d'entrée en vigueur ne se trouvera pas
affectée par la permission d'entrée à titre exceptionnel.
Je suis bénéficiaire du programme VWP et mon enfant est inscrit sur mon passeport à lecture
optique.
La nouvelle procédure s'applique-t-elle à mon enfant?
Oui, chaque passager doit désormais être en possession d'un passeport à lecture optique. Chaque
membre d'une famille doit disposer d'un passeport individuel y compris les enfants.
L'obligation du caractère biométrique pour les passeports des pays VWP a été repoussée au 26
octobre 2005, ce report concerne-t-il également l'obligation de possession du passeport à lecture
optique pour l'entrée sur le territoire américain?
Non. Bien que le Congrès américain ait repoussé jusqu'au 26 octobre 2005, la date d'entrée en
vigueur du passeport biométrique des pays VWP, cela ne concerne pas l'obligation de possesion
du passeport à lecture optique pour l'entrée sur le territoire américain.
Les voyageurs VWP
désirant entrer sur le territoire américain doivent obligatoirement présenter un passeport à
lecture optique.
Je désire me rendre en vacances aux Etats-Unis. Et à Miami, j'ai l'intention de
partir en croisière dans les Caraïbes. Mon itinéraire comprend plusieurs arrêts à l'extérieur
ainsi que plusieurs ports aux Etats-Unis.
En quoi cela affectera-t-il ma permission d'entrée
à titre exceptionnel compte tenu de mes entrées successives aux Etats-Unis?
A ce jour, les personnes arrivant aux Etats-Unis ne possédant pas de passeport à lecture
optique dans le but de partir en croisière incluant un certains nombres d'arrêts dans des
ports américains pourront se voir accorder la possibilité de plusieurs entrées successives
afin de pouvoir effectuer l'entièreté de leur croisière, dans la mesure où elles pourront
présenter une preuve de leur itnéraire complet.
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Nouvelles dispositions du département américain des douanes et de la protection des frontières
Mise à jour du 27 septembre 2005.
American Airlines travaille en proche collaboration avec le département américain des douanes et de
la protection des frontières (CBP) pour mettre en place les nouvelles dispositions du
Système d'Information du Passager (APIS) qui entre en vigueur le 4 octobre 2005.
Ces nouvelles dispositions obligent les compagnies aériennes à transmettre certaines informations
relatives aux passagers non-américains qui se rendent aux Etats-Unis et ce, avant leur départ.
Cette information est actuellemt collectée par le département américain des douanes
et de la protection des frontières à leur arrivée aux Etats-Unis.
Sauf exception, le passager doit toujours communiquer son pays de résidence.
Dorénavant il devra également fournir l'adresse complète (Rue et numéro, Ville, code Zip et Etat)
du logement dans lequel il séjourne la première nuit.
Notre but à American Airlines est de rendre ce processus de collection d'information
aussi rapide et efficace que possible, pour nos passagers, nos agents de réservation ainsi que
pour nos partenaires de l'industrie du Voyage.
Nous sommes actuellement en train de travailler sur différents programmes qui nous
permettront de récolter toute cette information au moment où le passager effectue
la réservation (que ce soit par agence de voyages, le centre de réservations AA ou par Internet).
Ces systèmes devraient être opérationnels au début de l'année prochaine (2006).
Nous ne manquerons pas de vous donner de plus amples informations bien avant cette date.
Dans l'entretemps, nous comptons sur votre collaboration pour préparer les passagers
à l'égard de ces nouvelles dispositions.
Questions & Réponses
Q: American Airlines sera-t-elle prête pour le 4 octobre?
A: Les changements apportés à nos systèmes informatiques, et qui seront opérationnels début
2006, permettront au passager de transmettre toutes les informations requises au moment où
ils effectuent leur réservation.
American Airlines ne collectera pas cette information avant le 4 octobre 2006.
Les passagers continueront à fournir ces données dès leur arrivée aux Etats-Unis, au
Service américain des douanes et de la protection des frontières.
Néanmoins les passagers doivent se préparer à fournir l'adresse complète lors de leur arrivée aux
Etats-Unis dans le formulaire de déclaration des douanes américain.
Q: Vous attendez-vous à des files d'attentes/retards dûs à ces nouvelles
dispositions?
A: Non.Il ne devrait pas y avoir de retard à condition que chaque passager remplisse dûment le
formuaire de déclaration des douanes américain, y compris l'adresse complète de résidence
aux Etats-Unis lors du séjour. (Rue, numéro, ville, code zip et état).
Q: Vous attendez-vous à des retards aux comptoirs d'enregistrement dûs à
ces nouvelles dispositions?
A: Non. Il n'y aura pas de retards puisqu'American Airlines collectera ces données l'année prochaine,
lorsque ses systèmes informatiques, qui seront opérationnels début d'année prochaine, permettront
au passager de communiquer facilement toute l'information nécessaire lors de leur réservation.
Q: Qu'attend American Airlines des agences de voyages face à ces nouvelles
dispositions?
A: Rien.
Nous attendons des agences de voyage un rôle d'information. Les agences de voyages peuvent
informer les passagers des nouvelles procédures, ainsi que tous les pièces d'information
qu'ils devront fournir.
Une fois que les systèmes informatiques seront opérationnels, les agents de voyages devront
collecter le pays de résidence du passager et leur adresse de résidence aux Etats-Unis lors
de la réservation. Cette procédure accélerera grandement l'enregistrement des passagers à
l'aéroport.
Q: Et si un passager ne connaît pas son lieu de résidence lors de son séjour?
A: L'impossibilté de fournir ces renseignements peut mener à un examen prolongé des projets
de voyage du passager par le Service américain des douanes et de la protection
des frontières à son arrivée aux Etats-Unis.
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Réglementations douanières à l'entrée aux Etats-Unis
Réglementation douanières : non-résidents américains:
| Article |
Restrictions ou limites |
| Caméras |
Pas de restrictions |
| Monnaie |
Déclaration à partir de $10,000.00 |
| Armes à feu |
Nécéssite une autorisation d'import accordée avant l'arrivée. |
| Cadeaux |
Séjour minimum de 72 heures -
$100.00 de dispense accordée pourvu que cette dispense
n'ait pas été déjà réclamée dans les 6 mois précédents.
Pas d'alcool ou de cigarettes pour les limites de
cadeaux si moins de 72 heures.
|
| Alcool |
1 U.S. quart pour consommation personelle
autorisé par passager de 21 ans ou plus. |
| Parfum |
Quantité raisonnable pour usage personel. |
| Tabac |
200 cigarettes ou 50 cigares ou 3 lbs
de tabac autorisé par passager de 21 ans ou plus. |
| Entrée interdite |
Fruits, fleurs, viandes, plantes, légumes. |
Consultez Timatic pour plus d'informations.
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*Remarque: Cette page est disponible en anglais uniquement.
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